Bruits de voisinage
La tranquillité publique est l’affaire de tous. Les bruits de voisinage, lorsqu’ils sont excessifs, répétés ou réalisés à des horaires inadaptés, peuvent porter atteinte au cadre de vie des habitants.
Cette page rappelle les principales règles à respecter dans la commune.
Activités bruyantes des particuliers
Les activités bruyantes effectuées par les particuliers doivent être réalisées dans le respect des horaires autorisés.
Sont notamment concernés :
- la tonte ;
- le débroussaillage ;
- la taille de haies ;
- le bricolage ;
- l’utilisation d’outils ou d’appareils bruyants, tels que perceuse, scie, tronçonneuse, raboteuse, bétonnière ou matériel de jardinage motorisé.
Ces activités ne peuvent être effectuées qu’aux horaires suivants, sauf intervention urgente :
les jours ouvrables : de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 20 h 00 ;
les samedis : de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 00 ;
les dimanches et jours fériés : de 10 h 00 à 12 h 00.
En dehors de ces créneaux, ces activités doivent être évitées afin de préserver la tranquillité du voisinage.
Une nuisance peut aussi exister pendant les horaires autorisés
Le respect des horaires ne dispense pas de faire preuve de bon sens.
Un bruit peut être considéré comme gênant lorsqu’il est excessif par sa durée, sa répétition ou son intensité. Le Code de la santé publique rappelle qu’aucun bruit particulier ne doit porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé humaine par sa durée, sa répétition ou son intensité.
Il est donc recommandé de limiter les nuisances prolongées, d’éviter les travaux bruyants trop longs et de prévenir ses voisins en cas d’intervention exceptionnelle.
Aboiements, musique, fêtes et comportements bruyants
Les bruits de voisinage ne concernent pas seulement les travaux et le jardinage. Ils peuvent aussi provenir :
- des aboiements répétés ;
- de la musique ou de la télévision à volume élevé ;
- des fêtes privées ;
- des cris ou comportements bruyants ;
- des véhicules ou engins utilisés de manière anormalement bruyante.
Chacun est invité à veiller à ce que ses activités, ses animaux ou ses équipements ne créent pas de trouble pour le voisinage.
Tapage nocturne
La nuit, la tranquillité doit être particulièrement respectée.
Les bruits gênants commis la nuit, notamment entre 22 h et 7 h, peuvent être considérés comme du tapage nocturne. Il n’est pas nécessaire que le bruit soit répété ou durable : un bruit important, entendu depuis une habitation voisine, peut suffire à caractériser un trouble.
En cas de gêne
En cas de nuisance sonore, il est conseillé, dans un premier temps, de privilégier le dialogue entre voisins. Une discussion simple permet souvent de résoudre la situation.
Si les nuisances persistent, les habitants peuvent se rapprocher de la mairie ou, en cas de trouble important, contacter les services compétents.